Déstabilisation économique Thomas.Zwyrowsky

Walan a écrit:

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de ne pas lever l'immunité de messire Thomas Zwyrowsky, vicomte de Crots, baron de Saillans et de Marsanne, seigneur de Ribiers et de Sédéron dans l'affaire l'opposant à la mairie de Briançon.

La levée de cette immunité a été rejetée par cinq voix contre et sept pour, l'accord des deux tiers des conseillers votants n'étant ainsi pas obtenu ainsi que l'exige l'article III.3.d rappelé plus bas.
Les votants pour la levée de l'immunité ont exprimé leur souhait que la culpabilité ou l'innocence soit établie au cours d'un procès.
Les votants contre se sont exprimés comme ne voyant ni faute grave, incurie, abandon de poste ou acte mettant la stabilité du Duché en danger pouvant justifier une telle levée d'immunité, et ne voulant pas cautionner une affaire ayant toutes les apparences d'une vendetta et qui aurait dû être résolue à l'amiable.

Rappel de l'article concerné :

III.3.d : Des conseillers ducaux
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation.

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour faute grave, incurie, abandon de poste ou tout autre acte qui mettrait la stabilité du Duché en danger. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra retirer toute fonction, son droit de vote, son immunité ainsi que les clefs du château. Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

samthebeast a écrit:Reçu ce soir du maire de Briançon. Me suis permis de transmettre au procureur qui décidera de la suite car la personne fait partie du conseil ducal. Je met donc ici pour information.

Gamin a écrit:Bonjour,

Voici un cas de déstabilisation économique survenu à Briançon, doublé de marchand ambulant non autorisé. L'individu habitant de Die n'avait pas l'autorisation de la mairie pour vendre et la marchandise n'était pas réservée pour des transactions ducales.

Voici l'individu en question:

Preuve 1

Code:

http://img824.imageshack.us/img824/1725/mais1.jpg

La marchandise non autorisée par le maire:

Preuve 2

Code:

http://img576.imageshack.us/img576/3499/mais3.jpg

Preuve 3

Code:

http://img707.imageshack.us/img707/6744/mais4.jpg

Provoquant une déstabilisation du marché. - Au moment de la prise de la preuve de l'état du marché, une partie du maïs avait déjà été achetée, soit 67 sacs, comme vous pouvez le vérifier dans les preuves 2 et 3.:

Code:

http://img580.imageshack.us/img580/4228/mais2.jpg

(Notez qu'il s'agit de l'heure de l'Est au Canada et qu'il faut ajouter 6 heure à l'heure indiquée.)
Au total 79 sacs de maïs ont été mis en vente sans l'autorisation de la mairie au détriment de la population briançonnaise et des cultivateurs de maïs qui ont déjà du mal à écouler leur marchandise, provoquant ainsi une déstabilisation économique. Qui plus est, il n'a pas de champs de maïs.

La nouvelle lui était parvenue. Mauvaise. Au moins c'était sûr qu'elle n'était pas dépaysée comme ça. Dépitée mais décidée, Ninoua prit le chemin de la salle des doléances pour la première fois. Le Capitaine était en pleine conversation avec un homme qu'elle avait rencontré il y a peu à Briançon. Pour l'heure, elle salua les deux hommes d'une inclinaison de la tête avant de s'adresser à un page.

Veuillez je vous prie faire savoir que le bourgmestre de Briançon souhaite s'entretenir avec l'un des sept conseillers ayant voté contre la levée de l'immunité du Vicomte de Crots.

Le garçon s'éloigna et la brune leva les yeux sur le décor en attendant que quelqu'un arrive. La beauté du lieu avait perdu de son faste pour elle depuis qu'elle s'était rendu compte qu'à présent il fallait une armure de glace et une langue persiffleuse pour faire de la politique. Tant de bonnes volontés gâchées ça avait de quoi la dégoûter. Comme souvent, ses pensées allèrent à son suzerain ...

Tenshi a écrit:[...]
Puis, le Gouverneur aperçu alors la Dame de Prunières, la bourgmestre de Briançon, qui demandait à parler à un conseiller.

Bien le bonjour Dame Ninoua. Vous désiriez parler à un conseiller ? Si cela ne vous fait rien, je répondrai à vos interrogations. Mais avant, laissez moi vous faire remarquer qu'il semble y avoir une petite erreur dans votre question.

En effet, ce n'est pas 7 Conseillers qui ont voté contre la levée de l'immunité du Vicomte de Crots, mais bien 7 qui ont voté pour. Hors, comme l'a souligné notre Porte-Parole dans sa déclaration en citant le texte de loi concernée, une majorité des deux tiers des conseillers est requise pour lever une immunité. 12 votants, les deux-tiers se situent donc à 8 voix pour. Avec 7 voix positives, il manque 1 voix pour que l'immunité soit levée. C'est aussi simple que ça.

Tenshi souriait à la bourgmestre, prêt à répondre à d'autres questions si elle en éprouvait le besoin quand son attention fut à nouveau captée par une femme qui s'adressait directement à lui. [...]

Pas le temps de s'enraciner, le Gouverneur fit son entrée et se dirigea vers elle après un bref passage du côté du Capitaine. Après les politesses d'usage, il rétablit la vérité des faits et Ninoua du bien s'avouer qu'elle avait commis un lapsus quelque peu révélateur.

Bonjorn Vostre Grasce. En effet, vous avez raison, pardonnez ma méprise. C'est donc bien à l'un de ceux qui ont voté contre cette levée d'immunité que je souhaiterai parler. Mais puisque vous vous êtes déplacé ..
Je voudrais comprendre pourquoi ces cinq personnes se permettent de juger de cette affaire et d'entraver la marche de notre Justice en repoussant le déroulement du procès de deux mois à nouveau.

[TZ prétend que les dossiers de déstabilisation économique sont toujours houleux et compliqués]

Ninoua : non je ne crois pas

TZ : je parle d'expérience

Ninoua : j'ai déjà eu un cas de déstabilisation économique

TZ : enfin personnellement je n'ai plus la main mise sur cette affaire devenue guerre clanique

Ninoua : ça c'est vous qui le dites

TZ : je n'ai jamais eu de discours partials

Ninoua : c'est aussi vous qui le dites

TZ : oui enfin je vous met au défi de me prouver le contraire

Ninoua : pas plus tard que tout à l'heure en taverne

TZ : tiens donc?
TZ : en même temps il faut bien comprendre que je suis soumis à certains devoir de réserve

Ninoua : ah oui ?

TZ : ne pouvant entrer dans les détails du conseil ducal, je dirai qu'intervenir sur ma propre accusation est une chose ne faisant pas l'unanimité au sein du conseil ducal
TZ : je m'abstiens donc de tout commentaires. Ce qui m'évite une nouvelle attaque à mon encontre

Ninoua : vous vous êtes donc abstenu de voter pour ou contre la levée de votre immunité alors

TZ : si vous lisez l'annonce vous constaterez que 1 votes ont été fait je ne me suis donc pas abstenu
TZ : enfin du moins je me suis abstenu jusqu'à ce qu'on me demande de voter

Ninoua : vous vous contredisez alors

TZ : pas du tout. Je m'abstiens néanmoins si on me demande de voter et non de m'abstenir je vote. Je n'ai pas l'intention de m'opposer aux demandes du gouverneur.

Ninoua : alors que vous ne souhaitiez pas intervenir ..

TZ : Je suis conseiller ducal, si mon vote est obligatoire je l'effectue. Il n'y a pas à tergiverser. D'ailleurs personne ne me reproche de faire mon travail jusqu'à présent, et fort heureusement.
TZ : Enfin...
TZ : Je ne pense pas que l'on puisse une seule seconde croire à des intentions dolosives de ma part. Cette affaire est reportés mais pas anéantie de surcroit.

Ninoua : le gouverneur vous a obligé donc

TZ : pour tout ce qui concerne les décisions du gouverneur du conseil ducal il faut le demander publiquement
TZ : Cela m'écitera de malencontreusement donner des informations qui ne sont pas divulgables
TZ : je paye suffisamment cher ma maladresse

Ninoua : je demande pas, je déduis simplement

TZ : encore faut il que vos déductions soient justes.

Ninoua : bien
Ninoua : comme vous dites cette affaire est reportée et c'est bien fâcheux
Ninoua : ça aurait du être règlé depuis bien longtemps

TZ : comme vous me l'avez dit "ça c'est vous qui le dites"

Ninoua : bah oui

TZ : personnellement j'ai voulu régler cela par le biais d'une médiation. Tout le monde sait que mon geste se voulait amical envers la mairie. ( )

Ninoua : bien sûr
Ninoua : mais vous voyez
Ninoua : tout ça
Ninoua : c'est au Juge qu'il faut en parler

TZ : je n'y manquerai pas

Ninoua : dans 2 mois

TZ : probablement

Ninoua : en attendant vous allez trainer ça comme un boulet
Ninoua : mais apparament ça doit vous plaire

TZ : disons que la majorité des personnes que je cotoie ne semble pas très affectées par cette affaire.
TZ : je me suis même découvert des amis inattendus...

Ninoua : pas à Briançon en tout cas
Ninoua : mais bon, ça ne doit pas vous émouvoir plus que ça

TZ : En effet
TZ : a briançon les personnes qui m'interpellent à ce sujet ne sont pas la majorité
TZ : en garnison aucune parole à ce sujet en tout cas

Ninoua : si pour vous Briançon se résume à la garnison, forcément

TZ : et ceux qui se déclarent ennemis pour cette prétendue vente ne sont probablement pas très éclairés vis à vis de moi...
TZ : Et bien il faut dire que les ruelles de Briançon sont assez vides et en taverne je ne rencontre qu'un cercle très restreint aux avis bien définis

Ninoua : vous ignorez donc la majorité des habitants de cette ville

TZ : si je continue à servir dans l'ost et met chaque jour de côté mon titre ce n'est pas pour autre chose que pour défendre briançon. Si c'est ignorer les habitants que cela...

Ninoua : et déposer vos 79 sacs de maïs ?

TZ : à un prix suffisament faible pour être censé être réservé à la mairie et devant normalement favoriser l'obtention d'un bénéfice. Et d'après les discours d'autres maires ils auraient été heureux de voir cette marchandise chez eux... ( )

Ninoua : foutaises

TZ : Quel aurait été mon intéret autre que celui là...
TZ : je vous le demande

Ninoua : justement, je me le demande bien

TZ : je n'ai aucun intéret dans cette action, aucun mobile, je ne tirai aucun profit de cela.
TZ : il est évident que mes intentions étaient louables. ( )

Ninoua : bien, j'en ai assez entendu

TZ : Trop probablement...

Ninoua rassemble ses vélins

Thomas.zwyrowsky : la partialité ne réside que dans la lecture subjective des lois. Juridiquement parlant l'objecivité revetira tout les caractères de l'impartialité. Néanmoins le bon sens n'est pas donné à chacun et de ce fait l'impartialité devient vite une utopie difficile à atteindre.

Ninoua a écrit:En réalité, je n'ai pas pu sortir, tout simplement parce qu'il a enchaîné sur le sujet des lois et de leur interprétation, jugeant la mienne subjective bien entendu ..

Tenshikuroi a écrit:Tenshi écouta la réaction de la bourgmestre qui reconnu sa méprise et qui enchaina aussitôt sur une autre interrogation.

Et bien voyez vous Dame Bourgmestre, les Conseillers restent souverains dans leur vote. Et si 5 votes « contre » ont été exprimés c'est pour plusieurs raisons. Certaines ont d'ailleurs été évoquées dans l'annonce de notre Porte-Parole. Mais je pourrais ajouter que pour les opposants à la levée, la proportionnalité de la peine encourue semblait incohérente. Il faut rappeler qu'il s'agit là d'une affaire tournant autour de la vente de sacs de maïs et que le chef d'accusation aurait du être Trahison. Pour une vente réalisée à un prix inférieur au marché mais que le Vicomte de Crot avait proposé de racheter en réalisant son erreur. La mairie de Briançon a préféré répondre non à cette offre de médiation, ce qui était son droit, et à décidée de porter plainte.

S'en ai suivi la procédure que j'ai humblement lancée, comme l'intégrité m'y obligeait. Le résultat ne correspond peut-être pas à vos attentes, mais il reste néanmoins incontestable. Les Conseillers votent en leur âme et conscience. Comme ils l'ont par exemple fait lors d'une précédente affaire impliquant la Vicomtesse de la Garde Adhémar et dont l'immunité a été elle aussi maintenu.

Il y a d'ailleurs une raison pour que les immunités soient difficile à lever. Cela permet que les Conseillers ne soit pas victime de la première accusation venu par pur manœuvre politique et soient empêchés de faire correctement leur travail, pour des raisons parfois fallacieuses, ce qui serait souvent dommageable pour le Duché. Je suis sur que vous concèderez, qu'en politique, les pires méthodes sont malheureusement parfois de mise...

Ou l'art de noyer le poisson. Ninoua tâcha de suivre le flot de parole du Gouverneur en cherchant au milieu de tout ça les réponses à sa question. Le temps qu'elle ordonne tout ça dans son esprit et qu'elle élabore une réponse, le Seigneur de la Vallousie lui subtilisa son interlocuteur. Ca ressemblait assez à un marché aux heures d'affluence finalement. Faut défendre son radis ma pauv' Lucette !
La montagnarde attendit patiemment son tour et glissa sa tirade lorsque le Gouverneur acheva la sienne.

Je connais les faits Vostre Grasce, mais je vous remercie de les rappeler en partie.
Vous dites que les Conseillers votent en leur âme et conscience, mais sont-ils obligés de le faire ? Le Vicomte de Crots m'a récemment expliqué qu'il avait du voter alors qu'il aurait préféré s'abstenir. Sachant que cette affaire le concerne directement, il aurait été normal qu'il s'abstienne. Comprenez que je m'interroge.

Tout comme je m'interroge pourquoi ces personnes se substituent au Juge pour décider s'il y a faute grave ou non. Est-ce que le fait qu'elles soient Conseillers leur donne le droit de décider du bien fondé de cette accusation ?
Il s'agit de 79 sacs de maïs que le Vicomte, Capitaine à l'époque, a déposé sur le marché briançonnais, surchargé, sans autorisation du maire et qui plus est à un prix inférieur à celui pratiqué alors par les producteurs locaux. D'après l'article de loi, il s'agit de la définition d'une déstabilisation économique et le chef d'accusation "est" la Trahison. C'est au Juge de décider si oui ou non la sanction est adaptée. Vous étiez Juge, ce n'est pas vous que j'apprendrais que le Coutumier se lit de la même façon pour tous. Ce n'est pas parce qu'on est Capitaine, noble, soit-disant victime de je ne sais quelle vendetta que la loi va s'appliquer différement. Si une autre personne étrangère à Briançon était venue déposer ses sacs sur le marché, le procès aurait eu lieu depuis belle lurette. Le Vicomte a déjà été protégé par le Gouverneur précédent. A ce jour, il ne cache pas qu'il refuse encore d'assumer ses responsabilités. Et voila qu'après ce vote, cette affaire va encore traîner pendant deux mois alors qu'il aurait très bien pu être remplacé par l'un de ses colistiers d'autant qu'il est sans portefeuille.

Je sais qu'hélas de nos jours des gens sont prêts à tout pour parvenir à leurs fins. Dieu merci ce n'est pas encore la règle, du moins je l'espère. Mais ce n'est pas ici une "pure manoeuvre politique" à moins que vous ne jugiez que je sois adepte de ce passe-temps. Je puis vous assurer que j'ai d'autres préoccupations que d'aller réclamer justice ici.

Tenshikuroi a écrit:Alors qu’il venait de répondre au Seigneur de la Vallouise, la Dame de Prunieres relança la discussion sur le vote de l’immunité.

Dame Ninoua, je vais répondre point par point et de façon concise si vous me le permettez.

Ninoua a écrit:Vous dites que les Conseillers votent en leur âme et conscience, mais sont-ils obligés de le faire ? Le Vicomte de Crots m'a récemment expliqué qu'il avait du voter alors qu'il aurait préféré s'abstenir. Sachant que cette affaire le concerne directement, il aurait été normal qu'il s'abstienne. Comprenez que je m'interroge.

Le droit de vote est aussi un devoir pour les Conseillers. Je considère qu’il aurait tout à fait pu voter pour la levée de son immunité si tel avait été son désir. Je n’ai pas à juger de ses motivations. De plus, rien dans la Loi n’interdit qu’il se prononce et, s’il la fait, c’est tout simplement car deux-tiers de 12 voix permet de lever tout incertitude en donnant une limite claire et précise. Mais voyez vous, le vote, sans compter la voix du Vicomte était de 7 pour et 4 contre. A 11 vois, la limite des deux tiers se situait à 7.33. Vous voyez, même sans sa voix la levée n’aurait pas été prononcée. Au contraire, sa voix aurait pu faire basculer les choses. Je ne vois donc pas l’utilité de contester le fait qu’il se soit exprimé comme tous les autres conseillers. D’ailleurs, personne n’a contesté que la Vicomtesse de la Garde Adhémar ait voté elle aussi lorsqu’il s’agissait de savoir si son immunité serait levée ou non. Et elle a eu bien raison de le faire d’ailleurs, que chacun ai le courage de s’exprimer et tout le monde s’en portera mieux.

Ninoua a écrit:Tout comme je m'interroge pourquoi ces personnes se substituent au Juge pour décider s'il y a faute grave ou non. Est-ce que le fait qu'elles soient Conseillers leur donne le droit de décider du bien fondé de cette accusation ?

Les Conseillers ne « jugent » pas. Il applique la Loi qui leur demande de voter pour ou contre la levée.

Ninoua a écrit:Ce n'est pas parce qu'on est Capitaine, noble, soit-disant victime de je ne sais quelle vendetta que la loi va s'appliquer différement

En effet. Mais c’est parce qu’il est Conseiller Ducal que la Loi le protège, tant qu’il est en exercice. Et justement, ce n’est pas parce qu’il est noble qu’il ne doit pas en bénéficier. Expliquez moi pourquoi il ne devrait pas être protégé par cet article.

Ninoua a écrit:Mais ce n'est pas ici une "pure manoeuvre politique" à moins que vous ne jugiez que je sois adepte de ce passe-temps. Je puis vous assurer que j'ai d'autres préoccupations que d'aller réclamer justice ici

Il n’est pas dans mes habitudes de faire des procès d’intention. Quant à l’annonce, elle n’engage pas non plus l’opinion du Porte-Parole ni même du Conseil dans son ensemble. Elle ne fait que reprendre les craintes exprimées par certains. Qu’elles soient fondées ou non, la transparence veut qu’elles soient exprimées.

J’espère avoir répondu à vos Dame Ninoua.

Gamin74 a écrit:Ayant appris que Dame Ninoua se trouvait en salle de doléances pour des explications concernant l'affaire qui l'amenait en parti lui aussi, Gam entra dans la salle et salua d'un signe de la main les personnes présentes puis vint se planter auprès d'elle.
Lorsque Tenshi eut fini de parler, Gam prit à son tour la parole.

Pardonnez moi votre Grasce, le vote a été fait selon la loi, je ne reviendrai pas vraiment là-dessus, mais admettez qu'il aurait été honnête de sa part de prendre ses responsabilités et de démissionner pour être jugé pour des actes qu'il a commis alors qu'il était conseiller ducal... Si c'est de cette manière que doit être dirigé le LD en laissant les conseillers faire ce qu'ils veulent en toute impunité, on court droit à la catastrophe, mais soit, vous avez voté...

Ce qui m'amène est plutôt ce que se permettent de raconter publiquement ces mêmes conseillers dans les annonces du conseil: que ces accusations envers le Vicomte de Crots ne serait qu'une vendetta; c'est moi qui ai lancé tout ça, donc je demande des explications! Pour qui se prennent vos conseillers pour juger mes actes? Pour qui se prennent-ils pour aller raconter ces calomnies?
Si en parlant de vendetta, ils parlent du Duc de Queyras, alors je demanderai que ces conseillers lui adressent des excuses, il n'était, dans cette affaire, qu'un citoyen briançonnais mandaté par la mairie!!
Et si ce sont mes actes qu'ils se permettent de juger ainsi parce que j'étais l'un des détracteurs du Vicomte au Castel de Grenoble durant son mandat de capitaine, j'attendrai des excuses parce que je n'ai fait aucunes distinctions durant mes deux mandats consécutifs et le Vicomte n'est pas le seul qui aura eu des démêlés avec la justice.
Qu'ils viennent donc s'excuser ici de leurs calomnies, ce qu'ils se permettent de faire est indéfendable et je ne le tolérerai pas plus longtemps!! D'autant que si n'importe quel autre sujet du LD faisait de même dans des villes leur tenant à cœur, je suis plus que certain qu'il serait déjà jeté en prison sans ménagement.

Vissé devant le gouverneur, Gam avait les mâchoires tellement crispées qu'il se demandait si les crampes qui en résulteraient, se feraient sentir longtemps.

Tenshi a écrit:[...]
Et puisque la salle de doléances n'était pas assez remplie, un nouvel intervenant fit son apparition. Un ancien bourgmestre, messire Gamin. Evidemment... pas de bonjour...

Bonjour Gamin... dit-il en appuyant.

Décidément, ce n'est peut-être pas une vendetta mais surement une affaire d'état...

Mais avant qu'il ne poursuive, Tenshi vit un des ses pages venir lui murmurer quelque chose à l'oreille.. il le regarde et fit une moue agacée...

Ah.. hum... il semblerait que j'ai fait une petite erreur en répondant à Dame Ninoua. La Vicomtesse Pénélope s'était abstenu de voter lors de la tentative de levée de l'immunité. Ca ne change rien à l'affaire de Thomas car, comme je l'ai dit, l'immunité était déjà rejetée sans son vote, mais je n'aime pas les imprécisions et je sais reconnaître mes tords.

Concernant cette déclaration qui fait tant polémique, puisque c'est l'objet de votre interpellation messire Gamin, je vais céder la parole à nouveau au Vicomte d'Ancelle qui est celui qui l'a rédigé.

Le Gouverneur fit un signe de tête à l'intention de Walan pour lui indiquer qu'il pouvait s'exprimer librement.

Walan a écrit:Tiens, encore un haussement de sourcil de mauvais augure sur le visage de Sans Repos. Décidément, ces derniers temps ils étaient nombreux. Il faut dire qu'étant à nouveau conseiller ducal, il se retrouvait une nouvelle fois plongé parmi les "doléances". Enfin, en fait de doléances, c'était plutôt un bureau des pleurs et des plaintes.

Calmement, le Porte-Parole s'avança à nouveau, se tourna encore une fois vers le Gouverneur pour lui adresser quelques mots.

Je vous prie de m'excuser à nouveau Gouverneur. J'aurai sans doute dû ne pas descendre dans cette salle, cela m'aurait épargné d'avoir à réagir à un certain nombres de choses, mais maintenant que je suis là ...

Se tournant vers Gamin, Sans Repos l'observa un moment avant de lâcher un "Bonjour" calme et ferme puis de continuer d'un ton tout aussi calme.

Vous exigez des excuses ? Et bien, permettez moi quant à moi de demander du calme.
Je demanderai bien un peu de sens des convenances et de politesse également, mais j'ai déjà eu l'occasion de remarquer par le passé que c'était trop demander. Que voulez vous, les gens ont une fâcheuse tendance à oublier complétement à qui ils s'adressent et à se croire ici comme sur un champ de foire ...

Cette salle de doléance a comme son nom l'indique pour but de servir à faire part de doléances, pas d'exigences.

Avant donc de faire votre petit scandale, je vous prierai de bien vouloir relire l'annonce qui a été faite. De mémoire, cela disait quelque chose comme :

Les votants contre se sont exprimés comme ne voyant ni faute grave, incurie, abandon de poste ou acte mettant la stabilité du Duché en danger pouvant justifier une telle levée d'immunité, et ne voulant pas cautionner une affaire ayant toutes les apparences d'une vendetta et qui aurait dû être résolue à l'amiable.

Tout d'abord, sachez que c'est moi qui ait écrit cette annonce, puisque je suis porte-parole. Si quelqu'un raconte donc publiquement quelque chose, c'est moi et pas "ces mêmes conseillers".
Ensuite, et afin que cette décision soit aussi transparente que possible, un effort a été fait afin d'expliquer les motivations principales des deux options de vote. En cela, j'ai donc bien précisé qu'il s'agissait des arguments donnés par les votants.

Ainsi qu'il est explicitement indiqué dans l'annonce qui a été faite, certains des conseillers ayant voté contre la levée d'immunité ont fait part de leur inquiétude en voyant que cette affaire avait les apparences d'une vendetta.
Il n'y a nulle calomnie dans ce fait : des conseillers pensent que cette affaire a des apparences de vendetta. Ils peuvent avoir tort, les apparences peuvent être trompeuses et il n'a nulle part été affirmé que cette affaire était une vendetta, juste que certains pensaient que certaines apparences pouvaient le laisser croire.
C'est ce dernier point qui aurait été calomnieux : d'affirmer que cette affaire était une vendetta. Et encore, à condition qu'il soit mensonger.


Maintenant, et pour être tout à fait honnête, je fais partie de ces conseillers qui trouvent que toute cette affaire à l'air d'une vaste manipulation. C'est là une opinion personnelle, que j'assume tout à fait mais qui n'engage que moi et n'a rien de calomnieuse.
Laissez moi vous expliquer ce qui me conduit à penser ceci.

Tout d'abord, vous avez été absolument et totalement desservi dans cette affaire par certains anciens conseillers ducaux, qui, par leurs comportements au sein du conseil ducal sur cette affaire ont tout fait pour que l'affaire ne puisse que dégénérer. Parmi eux se trouvait notamment et comme vous vous en doutez le Duc de Château Queyras, qui avait déjà unilatéralement décidé de la culpabilité et a lourdement insisté là-dessus, refusant jusqu'à écouter toute explication de l'accusé.

Ensuite, un tel manque de compréhension suite aux explications pourtant claires de Thomas et l'absence totale de la moindre volonté de conciliation ou de compréhension -alors même que le conseiller accusé était tout à fait prêt à réparer son erreur- m'ont fortement interpellés.
Surtout sachant que ce n'est pas la première fois que de telles affaires arrivaient dans notre Duché -à savoir des soldats vendant leurs récoltes de la sorte en ayant omis de demander une autorisation- et que jusqu'à présent toutes avaient pu être résolues à l'amiable sans gros soucis.
Et jusqu'à présent, la très grande majorité des maires que j'ai pu connaître préféraient largement une médiation rapide plutôt qu'un procès, et faisait au moins un rappel à l'ordre avant la moindre mise en accusation pour déstabilisation économique.

Enfin, cette insistance à vouloir faire un procès plutôt qu'un règlement à l'amiable m'a parue d'autant plus disproportionnée que le préjudice subit par la mairie de Briançon et la "déstabilisation" du marché qu'a pu entraîner cette affaire sont à mon avis extrêmement faibles, pour ne pas dire inexistants.
Tous les sacs de maïs en dessous d'un certain seuil étant réservés à la mairie de Briançon par arrêté municipal, cette dernière a un contrôle total de cette partie du marché et je ne vois vraiment pas comment l'on peut déstabiliser une section de marché complétement contrôlée par la mairie.

Voici donc les raisons qui m'ont amené à penser que cette insistance à vouloir faire un procès n'était qu'un prétexte comme un autre pour s'attaquer à un conseiller ducal décrié, surtout quand les motivations de certaines personnes pour un tel acte ne manquent pas.
Je me suis expliqué devant vous calmement, en argumentant et en souhaitant vous faire comprendre le raisonnement qui m'a -personnellement- poussé à avoir cet opinion.

Maintenant, soyons tout à fait clair : quand bien même aurais-je tort, vous pourrez exiger tant que vous voudrez, je ne vous ferai pas la moindre excuse tant que vous vous comporterez ainsi. Car voyez vous, j'ai la nuque assez raide, et ce genre d'attitude qui est la votre a tendance à me la faire raidir encore plus.
Peut-être que si vous étiez venu avec moins de "j'exige", d'accusations et de vindicte, j'aurai été plus enclin à reconnaître d'éventuelles erreurs. Mais tant que vous persisterez dans cette voie, non seulement vous n'obtiendrez rien mais en prime vous risquez de dépasser certaines bornes en remettant ainsi en question l'honnêteté et l'honneur des gens, et je vous le déconseille fortement.

Le Gouverneur apporta sa réponse mais semblait bloqué sur le vote en lui-même et non sur les résultats. C'est qu'avec tout ce qui se disait, il fallait tenir la barre.

Bien, le Vicomte de Crots a donc voté librement contre la levée de son immunité alors que son abstension aurait eu le même résultat pour lui. Cela confirme bien qu'il n'a aucune intention de faire face à ses responsabilités et de se présenter devant le Juge pour se défendre comme n'importe quel Dauphinois.
Vostre Grasce, je ne remet pas en cause la tenue de ce vote puisque la Loi le permet. Au contraire je me permet d'espérer que vous organiserez un nouveau vote dont l'issue permettrait qu'enfin cette affaire se règle. En réalité, je déplore le résultat, à savoir qu'un Conseiller ayant si peu de respect pour le Coutumier reste assis bien confortablement en votre Conseil. Je crois que c'est assez loin de "l'attitude digne, respectueuse et faisant honneur à la fonction de représentant de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois" que ce dernier est en droit d'attendre puisque c'est lui qui élit les Conseillers. Mais visiblement, le Vicomte de Crots et les quatres autres Conseillers ayant voté contre la levée de l'immunité considèrent que la déstabilisation économique n'est pas une faute grave.

Gamin fit irruption à ses côtés, visiblement des plus irrités. Le sujet dévia quelques peu et la brune préféra ne pas interrompre son flot de parole. Ce n'était de toute façon pas la raison de sa venue. L'arrivée du Vicomte d'Ancelle retint par contre son attention. Certes, il en imposait, tant par son attitude que par son habileté à jouer sur les mots et les apparences qui sont trompeuses mais seulement pour ceux qui y croient mais qui peuvent avoir tort puisqu'au final, les apparences sont parfois trompeuses ! Ca au moins, ça n'était pas un mensonge.
Ce qui l'intéressait c'était d'apprendre que le Porte-Parole avait été de ceux ayant voté "contre" et d'entendre les raisons qui l'avaient poussé à faire un tel choix. La montagnarde patienta poliment jusqu'à la fin de la tirade du Sans-Repos avant de s'immiscer dans la conversation.

Le bonjour Vicomte. Si je puis me permettre de me joindre à la discussion, je ne parlerais que de ce dont j'ai quelques connaissances, à savoir la gestion d'une mairie.
Vous dites que le préjudice subit par la mairie de Briançon et la déstabilisation du marché qu'a pu entraîner cette affaire sont extrêmement faibles, voire inexistants. Laissez-moi vous rappeler qu'à l'époque, 190 sacs de maïs attendaient sur le marché de la ville d'être achetés par la mairie puisqu'ils avaient été déposés à un prix inférieur ou égal à 3,40 écus, prix plafond fixé par décret. Cela représente la somme arrondie de 632 écus qui n'est pas négligeable pour une ville comme Briançon et ce qui explique peut-être pourquoi ces sacs encombraient les étals. A cela viennent s'ajouter les 79 sacs du Vicomte de Crots, à un prix encore inférieur à celui pratiqué alors mais qui représentent tout de même 248 écus supplémentaires. Peut-être que les maires de votre connaissance auraient été ravis de profiter de cette manne pour faire du profit sur le dos de leurs administrés. Personnellement, en tant que maire, si j'avais du dépenser 248 écus pour racheter du maïs, j'aurai préféré le faire aux profits des producteurs locaux et non d'une personne étrangère à ma ville. N'y voyez là nulle vendetta ou discrimination envers le Vicomte de Crots ou les Diois, je ne fais que décrire les faits. Comment les gens les interprètent, je n'y puis rien. Maintenant, ces 79 sacs se trouvent dans les greniers municipaux en attendant que ce procès ait lieu, bloquant des fonds qui pourraient servir aux Briançonnais.

Walan a écrit:Alors qu'il s'apprêtait à répondre à l'intervention de la bourgmestre, un page vint confier un bout de parchemin à Walan. Celui-ci en prit rapidement connaissance avant de se pencher vers le messager pour lui dire quelques mots à mi-voix : "Va remercier cette personne pour ces informations, elles étaient déjà connue du Conseil mais remercie la tout de même".

Puis, revenant aux briançonnais, il répondit calmement.

Voyez vous, il y a de nombreuses choses que je ne comprends pas, ou en tout cas qui me semblent incohérentes, dans les faits que vous exposez.
Notez bien que nous entrons cependant dans une discussion qui n'a plus grand chose à voir avec le Conseil Ducal et les doléances, cela dit, puisque c'est en mon nom propre que je m'interroge sur le sujet.

Bref, plusieurs choses m'étonnent, disais-je.
La première est la suivante : comme la mairie de Briançon est la seule a pouvoir procéder à des achats de maïs à moins de 3.40 écus, elle était tout à fait libre de ne pas acheter de sacs également, me semble-t-il.
S'il y en avait déjà 190 qui attendaient à un prix "normal", pourquoi alors avoir acheté les 79 concernés par cette affaire ? Et surtout, pourquoi l'avoir fait si le but n'était pas de les revendre par la suite ? Et après les avoir achetés, après avoir immobilisé des fonds pour ceci, après avoir refusé une médiation qui aurait permis de régler toute l'affaire rapidement et de récupérer les fonds immobilisés, pourquoi se plaindre que cela porte préjudice à votre mairie ?

Il me semble que, de bout en bout, c'est précisément le choix de votre mairie que d'avoir immobilisé ces fonds, d'abord en achetant l'ensemble de ces sacs alors que ce n'était absolument pas nécessaire ni obligatoire -un ou deux auraient suffit pour envoyer un courrier d'explications et d'avertissement- et ensuite en refusant toute médiation.
Si vraiment votre marché et votre mairie ont été déstabilisés, ce dont je me permets toujours de douter, il me semble que pour le coup c'est essentiellement de votre choix.

Comme je l'ai dit plus tôt, nombre de maires que je connais auraient accepté cette médiation, d'abord parce qu'il s'agissait tout à fait clairement d'une erreur ou d'une maladresse, que la personne ne souhaitait pas à mal et était prête à réparer sa faute, ensuite parce que ça leur aurait évité d'immobiliser des fonds, et enfin parce que ça leur aurait évité les longues et pénibles démarches d'un procès -procès qui ne leur aurait par ailleurs a priori pas rendu les fonds immobilisés-.

Et croyez bien que, quelles que soit les mauvaises intentions que vous pourriez prêter aux maires de ma connaissance -et que la grande majorité n'a absolument pas, allant au contraire jusqu'à prôner des mairies ne faisant pas ou peu de bénéfices-, cette idée de "faire du profit sur le dos de leurs administrés" n'est en rien lié à l'affaire en question et à ce que j'ai dit plus haut.

Cependant et puisque vous l'évoquez, je m'interroge sur ce que va bien pouvoir faire la mairie de Briançon de ces 79 sacs achetés à bas prix. Compte-elle les revendre au même prix sur son marché ? Ou bien les revendra-t-elle au Duché au prix fixé de 3.50 écus ? Ou encore compte-t-elle sur un rachat du vicomte de Crots ?
Dans le premier cas, cela serait incohérents avec l'accusation de déstabilisation économique ; dans le second ce serait cette même spéculation que vous semblez dénoncer ; et dans le troisième cela serait vraiment surprenant sachant que le vicomte de Crots était dès le début prêt à racheter ces sacs.

Bref, je suis têtu et je l'avoue volontiers, mais ne comprenant ce qui peut, d'un point de vue d'économie ou de gestion, pousser la mairie de Briançon à se comporter de la sorte, mes doutes demeurent.

Gamin74 a écrit:L'énervement bien calmé, c'était une profonde lassitude qui s'emparait de Gam à mesure que le conseiller répondait, et bien plus encore lorsqu'il répondit à Ninoua qui avait de nouveau pris la parole. Soupirant discrètement, le visage fermé, les mâchoires plus crispées que jamais, il fit un énorme effort pour maitriser ses mots qui ne demandaient pas grand chose pour sortir plus vite qu'il ne l'aurait voulu.

Pardonnez-moi si je n'ai pas dit bonjour, il m'avait semblé avoir salué les personnes présentes d'une signe mais j'aurais probablement dû le faire de vive voix... Vous avez bien fait d'insister sur le "bonjour", je m'excuse si j'ai offensé quelqu'un dans l'assemblée.

Pour en revenir à notre discussion, vous avez parfaitement raison, il s'agit d'une vendetta, puisque vous en êtes persuadé; si vous dites que le Duc de Queyras m'a "manipulé", c'est sûrement vrai, bien que ce soit moi qui lui ai demandé d'acheter ces fameux sacs...
Sachez toutefois que je n'ai à aucun moment "exigé" des excuses, comme vous le dites, mais que j'ai demandé des excuses, maintenant, si les demandes sont des exigences, je ne demanderai plus rien à personne, je ne voudrai pas passer pour un tyran...

Bref, pour le reste, soyez rassuré, tout cela m'exaspère au plus haut point et je n'ai plus envie de participer à toute cette mascarade; dites bien ce que vous voudrez, cela ne me concerne plus, les joutes verbales m'énervent malheureusement de plus en plus et je m'en vais de ce pas vous foutre une paix royale, soyez en certain. Tout ce que j'aurai à vous dire avant de quitter cette salle, c'est que j'ai été impartiale avec tout le monde durant mes deux mandats de maire, que ce soit des Briançonnais ou des étrangers, personne n'a reçu de traitement de faveur, donc si vous considérez ça comme une vendetta, je devais à vouloir à plusieurs personnes.
Sur ce, je ne vous souhaite rien puisque je n'ai plus rien à souhaiter à personne.

D'un vague geste de la main, il salua les personnes le voyant, fit demi-tour et quitta la pièce... Après tout, à quoi bon se battre puisqu'ils auront toujours raison même sur des faits dont ils ne savent rien mais se sont fait une certitude...

Le Gouverneur restait silencieux. Peut-être que lui aussi commençait à avoir mal au crâne, et pas qu'en raison de la touffeur de la salle des doléances. Le Porte-Parole se chargea de la réponse, faisant grimper d'un cran supplémentaire la migraine de la Bourgmestre et l'emportement de Gamin qui trouva quelques ressources pour ne pas exploser. Il fini par quitter la salle, ce qui était sans doute une bonne chose. D'ailleurs sans doute qu'elle allait l'imiter sous peu, préférant la relative fraîcheur des montagnes. Encore qu'en ce moment...

Je pense .. enfin, je pensais pour ma part que cette discussion se tenait au bon endroit et avec la bonne personne. Vous avez, comme tout le monde, vos propres opinions mais c'est bien en tant que Conseiller ducal que vous avez voté. N'est-ce pas dans cette salle que le peuple peut venir exprimer ses doléances au Conseil ?

Vous comprendrez qu'il m'est délicat de parler de ce qu'il s'est passé au moment des faits vu que je n'étais pas maire à l'époque. Mais puisqu'il est sorti sans répondre à vos interrogations je vais essayer d'expliquer les raisons qui, selon moi, ont motivé ses décisions d'alors.
Si les 79 sacs ont été achetés, c'est parce qu'au premier, le Duc de Queyras, qui était mandaté par la mairie comme nous l'a appris Messire Gamin, a vu qu'il s'agissait d'une marchandise déposée par une personne étrangère à Briançon. De ce fait, il a procédé au rachat des autres sacs de maïs déposés au même prix de manière progressive pour déterminer combien de sacs avaient été mis en vente par le Vicomte de Crots, ce dernier n'ayant pas demandé l'autorisation de la mairie avant de le faire. Vous conviendrez que l'on a donc un cas d'escroquerie. Et acheter un ou deux sacs comme vous le suggérer ne suffit pas pour affirmer cela. Si vous ne croyez pas en la déstabilisation économique malgré les agruments que j'ai tenu, j'ose espérer que vous serez au moins d'accord avec ça.
Le Vicomte de Crots a bien proposé une médiation. Ou plutôt il a proposé une certaine somme d'argent pour "ne pas avoir à régler ce différent en justice". Je sais bien que vous penserez ce que vous voudrez, mais Messire Gamin a estimé qu'il s'agissait plutôt d'acheter le silence de Briançon. Mais passons sinon je suppose que vous allez reparler de "vendetta". La médiation n'a donc pas eu lieu et le Sénéchal a transmis le dossier au Procureur. Depuis, le Vicomte est resté protégé par son immunité et le procès n'a donc pas pu avoir lieu non plus.
Entre temps, j'ai été élue maire de Briançon et j'ai eu l'occasion à plusieurs reprises de rencontrer le Vicomte de Crots en taverne. Il n'a pas dit regretter son erreur, il n'a pas reparlé de ce don qu'il souhaitait faire à la ville. Car s'il s'agit bien d'un don, le donateur n'attend rien en retour, si ?
Quant aux 79 sacs de maïs, si j'avais voulu les revendre sur le marché de Briançon ou au Duché je l'aurais déjà fait, et je ne viendrais pas en cette salle pour en parler. J'attend la décision de la justice, et je vais donc devoir attendre encore quelques temps puisque le Gouverneur ne semble pas souhaiter refaire un vote alors que le Vicomte est sans portefeuille et que deux Conseillers cumulent deux charges. En fait, je ne serai sans doute plus maire de Briançon d'ici à ce que le Vicomte ne soit plus protégé par son immunité et qu'il assume ses responsabilités.

Vous êtes têtu Vicomte, mais moi aussi. Cependant je crois que je perd mon temps et vous le votre. Je me demande seulement si le Vicomte de Crots dit de vous que vous êtes "partial" comme il l'a fait à mon endroit. Sans doute que non, mais finalement peu m'importe.

En vous souhaitant la bonne journée

Ployant souplement l'échine, la montagnarde se dirigea vers la sortie après avoir salué les personnes encore présentes.